Mentions légales

Mentions légales – Thamana Créya

Nom commercial : Thamana Créya

Statut juridique : Entreprise individuelle

Responsable : Muriel Lopet

Adresse : Rue de Bouillon 244B 5574 Pondrôme Belgique

Email : fragrancesthamanacreya@gmail.com

Numéro d’entreprise (BCE) : 0791.476.151

Numéro de TVA intracommunautaire : BE0791.476.151

Activité

Vente en ligne de fragrances, matières premières et accessoires destinés à la fabrication artisanale de bougies, fondants parfumés et produits similaires.

TVA

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable selon le pays de livraison, conformément à la réglementation européenne en vigueur (régime OSS).

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Thamana Créya (textes, images, logo, design) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

Thamana Créya se réserve le droit unique d'utilisation de son logo et de toutes images sur le site.

Litiges

Le droit applicable est le droit belge.

En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement du siège de l’entreprise sont compétents.